François-Michel Gonnot


De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000022823194(source JORF)
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: François-Michel Gonnot
Objet:
membres de la commission consultative aéroportuaire
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission consultative aéroportuaire
JORFTEXT000000263556(source JORF)
nomination
17 Novembre 200517/11/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000631886(source JORF)
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Picardie
Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Oise
Suppléant
Remplace:M. Dubois (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: François-Michel Gonnot
député de l'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'environnement, et du ministre délégué aux affaires européennes
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'environnement, et du ministre délégué aux affaires européennes
JORFTEXT000000367703(source JORF)
charge
24 Juillet 199624/07/1996
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Toutain (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000527868(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
pour représenter la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Desessart (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000528303(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.